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Marques déposées par la société DOMAINE SOURICE DEPUYDT
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domaine de la Genillotte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

domaine de la Genillotte
DOMAINE SOURICE DEPUYDT, EARL

Numéro de dépôt :
4016598
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
domaine de la Genillotte de DOMAINE SOURICE DEPUYDT

Présentation de la marque domaine de la Genillotte

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la société DOMAINE SOURICE DEPUYDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine de la Genillotte »

Le déposant est la société DOMAINE SOURICE DEPUYDT domicilié(e) 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 235 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE SOURICE DEPUYDT, M. DAVID DEPUYDT domicilié(e) 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE SOURICE DEPUYDT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PETIT BOIS


DOMAINE SOURICE DEPUYDT, EARL - 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France - SIREN 392235750


EARL DOMAINE SOURICE DEPUYDT, M. DAVID DEPUYDT - 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet total n°621616 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Vins.